MENTIONS LÉGALES
ÉDITEUR
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Directeur de la publication : Anaïs Lux, créatrice de l’auto-entreprise OPAL’EN SOI.
Webmaster : Anaïs Lux – Design : Angela Claudo
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
MENTIONS LEGALES
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.opalensoi.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : OPAL’EN SOI
Forme juridique : Auto-entreprise
Siège : 33 avenue Francis Tattegrain 62600 BERCK
Numéro de SIRET : 90267329200014
Code APE : 9609Z
Le site https://www.opalensoi.com est mis à jour régulièrement par Anaïs Lux.
De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
- Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site https://www.opalensoi.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après.
Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.opalensoi.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par https://www.opalensoi.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
- Description des services fournis
Les informations contenues sur https://www.opalensoi.com sont représentatives des services proposés par l’auto-entreprise OPAL’EN SOI. Le contenu du site peut faire l’objet de modifications sans préavis.
L’auto-entreprise OPAL’EN SOI met tout en œuvre pour vous délivrer des informations fiables et une navigation agréable dans des conditions optimums. Cependant, le site ne saurait être tenu responsable des inexactitudes, des omissions et des carences dans les mises à jour, qu’elles soient de son fait ou de sources extérieures.
En cas de doutes, les internautes sont invités à s’assurer de l’exactitude des informations par leurs propres moyens, et pourront suggérer des modifications ou correctifs en contactant l’auto-entreprise OPAL’EN SOI à l’adresse anais.lux@opalensoi.com ou par voie postale, OPAL’EN SOI, Anaïs Lux, 33 avenue Francis Tattegrain, 62600 BERCK.
De même, si vous constatez un dysfonctionnement, merci de bien vouloir contacter la société OPAL’EN SOI par email, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
- Droits d’auteurs et contrefaçons
Sauf mention contraire, l’ensemble des textes, visuels et créations présentes sur ce site sont la propriété intellectuelle de l’auto-entreprise OPAL’EN SOI ou dispose des droits nécessaires à leurs exploitation.
Conformément à l’article L.122-4 et à l’ensemble du code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auto-entreprise OPAL’EN SOI.
Toute exploitation non autorisée du site, ou de quelconques éléments qu’il contient, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
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De même, l’auto-entreprise OPAL’EN SOI ne saurait garantir la disponibilité et le bon fonctionnement des sources externes vers lesquelles il renvoi. L’utilisation de ces liens vous incombe pleinement et vous devez vous conformer aux conditions d’utilisation propres à chacun des sites visités.
- Politique de confidentialité
En utilisant ce site et les services mis à votre disposition sur celui-ci, vous acceptez le traitement de vos données personnelles tel que décrit dans cette politique de confidentialité.
A quoi servent vos données personnelles ?
D’une manière générale, il vous est possible de visiter le site https://www.opalensoi.com sans communiquer aucune information personnelle vous concernant.
Cependant, l’internaute peut être amené à fournir certaines données personnelles en utilisant les services proposés par le site, formulaire de contact.
Dans tous les cas, il est nécessaire que vous confirmiez avoir pris connaissance des Conditions Générales d’Utilisation de l’auto-entreprise OPAL’EN SOI en cochant la case située en bas du formulaire.
Qui a accès à vos données personnelles ?
Aucunes des informations personnelles que vous transmettez à l’auto-entreprise OPAL’EN SOI ne sont publiées sur le site.
Elles ne sont ni échangées, ni transférées, ni cédées, ni vendues, à aucun support ou tiers (sauf dans le cas exceptionnel où la justice l’exigerait).
L’auto-entreprise OPAL’EN SOI est la seule administratrice des données que vous fournissez sur le site https://www.opalensoi.com
Données personnelles fournies, finalités et durée de conservation
Formulaire de contact : lorsque vous envoyez un message via le formulaire de contact du site, il vous est demandé de fournir votre nom, numéro de téléphone ainsi que votre adresse e-mail, afin que l’auto-entreprise OPAL’EN SOI puisse vous répondre.
Ces données ne sont pas stockées dans une base de données et ne sont pas conservées au-delà de la fin des échanges e-mails.
Droit des internautes sur leurs données personnelles
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification ou d’effacement, aux informations qui vous concernent.
Pour exercer vos droits, il convient d’adresser votre demande par email à l’adresse : anais.lux@opalensoi.com
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Conformément à la dispense 007 (DI-007) de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) concernant la récolte de données destinées à l’envoi de lettres d’informations ou de communication externe, le site https://www.opalensoi.com n’a fait aucune déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.
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- Modifications de cette politique de confidentialité
Veuillez noter que cette politique de confidentialité est susceptible d’être modifiée ou complétée à tout moment par l’auto-entreprise OPAL’EN SOI.
Il est donc conseillé aux internautes de la consulter fréquemment.
Les changements et ajouts prendront effet immédiatement après leur publication sur le site web.
Les mises à jour importantes de cette politique vous seront signalées afin que vous sachiez toujours comment et à quoi servent les données collectées.